Permis de construire – Logements
9 Rue Du Clos De La Montespa
0452851400026
Annulé
le 24 octobre 2014
21 logements
1 648 m² habitables
2 281 m² terrain
Saint Jean De La Ruelle (45140)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
24 octobre 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Centre-Val de Loire
- Département
- Loiret (45)
- Commune
- Saint Jean De La Ruelle (45285)
- Adresse
-
9 Rue Du Clos De La Montespa
45140 Saint Jean De La Ruelle - Parcelle(s)
-
AT 5
AT 5 - Superficie terrain
- 2 281 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CONCORDE PATRIMOINE
- SIREN
- 502974736,0
- SIRET
- 50297473600014,0
- Code APE
- 68.32B
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 45000 Orleans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
Programme de construction
- Total logements créés
- 21
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 21
- Collectifs hors résidence
- 21
Répartition par pièces
- T2
- 7
- T3
- 8
- T4
- 4
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 648 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2014
- Dernière mise à jour
- Octobre 2014
Données issues de la base SITADEL