Permis de construire – Logements
205bis Et 205ter Rue Charl
04528516R0036
Autorisé
le 03 janvier 2017
2 logements
207 m² habitables
727 m² terrain
Saint Jean De La Ruelle (45140)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
03 janvier 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Centre-Val de Loire
- Département
- Loiret (45)
- Commune
- Saint Jean De La Ruelle (45285)
- Adresse
-
205bis Et 205ter Rue Charl
45140 Saint Jean De La Ruelle - Parcelle(s)
-
BD 6
BD 6 - Superficie terrain
- 727 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DSY
- SIREN
- 807997796,0
- SIRET
- 80799779600014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 45140 Saint Jean De La Ruelle
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 95 | 207 | — | 17 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2017
- Dernière mise à jour
- Janvier 2017
Données issues de la base SITADEL