Permis de construire – Logements
3 Rue Des Fontaines
04528516R0047
Annulé
le 02 juin 2016
5 logements
321 m² terrain
Saint Jean De La Ruelle (45140)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
02 juin 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Centre-Val de Loire
- Département
- Loiret (45)
- Commune
- Saint Jean De La Ruelle (45285)
- Adresse
-
3 Rue Des Fontaines
45140 Saint Jean De La Ruelle - Parcelle(s)
-
BC 101
BC 101 - Superficie terrain
- 321 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- AB CONSTRUCTION
- SIREN
- 800404006,0
- SIRET
- 80040400600028,0
- Code APE
- 43.99C
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 45140 Ingre
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- 5
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 5
Répartition par pièces
- T2
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 326 | — | — |
| Locaux | 635 | — | — | 309 | 326 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2016
- Dernière mise à jour
- Mai 2016
Données issues de la base SITADEL