Permis de construire – Logements
2 Rue Des Petits Osiers
04528517R0055
Annulé
le 23 mars 2018
4 logements
474 m² habitables
1 389 m² terrain
Saint Jean De La Ruelle (45140)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
23 mars 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Centre-Val de Loire
- Département
- Loiret (45)
- Commune
- Saint Jean De La Ruelle (45285)
- Adresse
-
2 Rue Des Petits Osiers
45140 Saint Jean De La Ruelle - Parcelle(s)
-
BC 4
BC 92 - Superficie terrain
- 1 389 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CAO LE
- SIREN
- 484760772,0
- SIRET
- 48476077200018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 45160 Olivet
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T5
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 474 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2018
- Dernière mise à jour
- Mars 2018
Données issues de la base SITADEL