Permis de construire – Logements
De La Planche Des Noues
0453141400001
Autorisé
le 21 février 2014
26 856 m² terrain
Sully-La-Chapelle (45450)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
21 février 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Centre-Val de Loire
- Département
- Loiret (45)
- Commune
- Sully-La-Chapelle (45314)
- Adresse
-
De La Planche Des Noues
45450 Sully-La-Chapelle - Parcelle(s)
- AE 27
- Superficie terrain
- 26 856 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- SIREN
- 444608442,0
- SIRET
- 44460844200489,0
- Code APE
- 35.13Z
- Code juridique
- 5699,0
- Adresse
- 45000 OrlaãÂAã©Ans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Service public ou d'intérêt collectif
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 9 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2014
- Dernière mise à jour
- Février 2014
Données issues de la base SITADEL