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Permis de construire – Logements

Les Arques

04600823U0001
Autorisé
le 24 août 2022
1 logement 8 145 m² terrain Les Arques (46250)

État d'avancement

1
Dépôt
2023
2
Autorisation
24 août 2022
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Occitanie
Département
Lot (46)
Commune
Les Arques (46008)
Adresse

Lieu-dit : PROFARENS
46250 Les Arques
Parcelle(s)
B 527
B 528
B 526
Superficie terrain
8 145 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
Adresse
46250 Frayssinet-Le-GaらLat
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination
Habitation
Type de logements
Un logement individuel
Utilisation
Non rempli
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Niveaux max
2
Type transformation
Transformation de locaux en logements

Programme de construction

Total logements créés
1
Logements individuels
1
Logements collectifs
Individuels purs
1

Répartition par pièces

T5
1

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 146
Locaux 187 146
Agriculture146

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2023
Date de prise en compte – autorisation
Mars 2023
Dernière mise à jour
Mars 2023

Données issues de la base SITADEL