Permis de construire – Logements
Bach
04601321A0002
Autorisé
le 20 mai 2021
1 logement
15 m² habitables
Bach (46230)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
20 mai 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 31000 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 15 | 39 | — | — |
| Locaux | 39 | — | — | — | 39 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2021
- Dernière mise à jour
- Mai 2021
Données issues de la base SITADEL