Permis de construire – Logements
Le Bastit
04601813G0006
Autorisé
le 13 août 2013
1 logement
506 m² terrain
Le Bastit (46500)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
13 août 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 46500 Le Bastit
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2013
- Dernière mise à jour
- Septembre 2013
Données issues de la base SITADEL