Permis de construire – Logements
Belfort-Du-Quercy
04602318A0004
Terminé
le 09 mars 2018
1 logement
1 240 m² terrain
Belfort-Du-Quercy (46230)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
09 mars 2018
3
Ouverture chantier
09 mars 2018
4
Achèvement
15 mars 2018
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Lot (46)
- Commune
- Belfort-Du-Quercy (46023)
- Adresse
-
Lieu-dit : LOUBEJAC
46230 Belfort-Du-Quercy - Parcelle(s)
- AE 222
- Superficie terrain
- 1 240 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 46230 Belfort-Du-Quercy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 77 | — | — |
| Locaux | 85 | — | — | — | 77 |
| Agriculture | — | 77 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2018
- Dernière mise à jour
- Mars 2018
Données issues de la base SITADEL