Permis de construire – Logements
Chem De Belmont
04602614A0009
Terminé
le 22 janvier 2015
2 logements
132 m² habitables
15 642 m² terrain
Belmont-Sainte-Foi (46230)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
22 janvier 2015
3
Ouverture chantier
25 mars 2015
4
Achèvement
31 octobre 2017
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Lot (46)
- Commune
- Belmont-Sainte-Foi (46026)
- Adresse
-
Chem De Belmont
Lieu-dit : LES CAUSSANELS
46230 Belmont-Sainte-Foi - Parcelle(s)
-
CO 278
CO 279 - Superficie terrain
- 15 642 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- RLS BUSINESS STRATEGY
- SIREN
- 804698389,0
- SIRET
- 80469838900025,0
- Code APE
- 70.22Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 46230 Belmont-Sainte-Foi
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 132 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2017
- Dernière mise à jour
- Novembre 2017
Données issues de la base SITADEL