Permis de construire – Logements
Le Segala Haut
04602821S0005
Terminé
le 16 avril 2021
1 logement
46 m² habitables
2 910 m² terrain
Betaille (46110)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
16 avril 2021
3
Ouverture chantier
23 août 2021
4
Achèvement
02 avril 2024
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Lot (46)
- Commune
- Betaille (46028)
- Adresse
-
Le Segala Haut
46110 Betaille - Parcelle(s)
- AN 265
- Superficie terrain
- 2 910 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 46110 Betaille
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 46 | 105 | — | — |
| Locaux | 105 | — | — | — | 105 |
| Agriculture | — | 105 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2021
- Dernière mise à jour
- Avril 2024
Données issues de la base SITADEL