Permis de construire – Logements
La Rauze
04603415F0010
Terminé
le 16 janvier 2016
1 logement
4 860 m² terrain
Le Bourg (46120)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
16 janvier 2016
3
Ouverture chantier
15 juin 2016
4
Achèvement
20 mars 2017
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Lot (46)
- Commune
- Le Bourg (46034)
- Adresse
-
La Rauze
46120 Le Bourg - Parcelle(s)
- 0B 79
- Superficie terrain
- 4 860 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOCIETE DE LA RAUZE
- SIREN
- 443745948,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 46120 Le Bourg
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 73 | — | — |
| Locaux | 141 | — | — | — | 73 |
| Agriculture | — | 73 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Autre résidence
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Autre résidence
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2017
- Dernière mise à jour
- Mars 2017
Données issues de la base SITADEL