Permis de construire – Logements

0460421390063

0460421390063

Autorisé

le 28 avril 2014

1 logement 28 m² habitables

État d'avancement

1

Dépôt

2013

2

Autorisation

28 avril 2014

3

Ouverture chantier

—

4

Achèvement

—

Localisation du projet

Région: Occitanie
Département: Lot (46)
Commune: None (46042)
Adresse: None None
Zone opération: Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination: —
Adresse: 46230 Fontanes
Architecte: Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination: Habitation
Type de logements: Un logement individuel
Utilisation: Non rempli
Résidence principale ou secondaire: Non rempli

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveaux supplémentaires: Non

Programme de construction

Total logements créés: 1
Logements individuels: 1
Logements collectifs: —
Individuels purs: 1

Répartition par pièces

Bilan des surfaces (m²)

Destination	Avant	Créée	Issue de transformation	Démolie	Transformée
Habitation	—	28	—	—	—

Résidence et annexes

Type résidence: Non rempli
Type annexe: Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande: Permis de construire (PC)
Année de dépôt: 2013
Date de prise en compte – autorisation: Mars 2016
Dernière mise à jour: Mars 2016

Données issues de la base SITADEL