Permis de construire – Logements

Calvignac

04604914A0003

Autorisé

le 07 mai 2014

1 logement 30 677 m² terrain Calvignac (46160)

État d'avancement

1

Dépôt

2014

2

Autorisation

07 mai 2014

3

Ouverture chantier

—

4

Achèvement

—

Localisation du projet

Région: Occitanie
Département: Lot (46)
Commune: Calvignac (46049)
Adresse: Lieu-dit : AUBIAC
46160 Calvignac
Parcelle(s): AN 187
Superficie terrain: 30 677 m²
Zone opération: Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination: —
Adresse: 46160 Calvignac
Architecte: Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination: Habitation
Type de logements: Un logement individuel
Utilisation: Non rempli
Résidence principale ou secondaire: Non rempli

Extension: Non
Surélévation: Oui
Niveaux supplémentaires: Non
Type transformation: Transformation de locaux en logements

Programme de construction

Total logements créés: 1
Logements individuels: 1
Logements collectifs: —
Individuels purs: 1

Répartition par pièces

Bilan des surfaces (m²)

Destination	Avant	Créée	Issue de transformation	Démolie	Transformée
Habitation	—	—	83	—	—
Locaux	83	—	—	—	83
Agriculture	—				83

Résidence et annexes

Type résidence: Non rempli
Type annexe: Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande: Permis de construire (PC)
Année de dépôt: 2014
Date de prise en compte – autorisation: Mai 2014
Dernière mise à jour: Mai 2014

Données issues de la base SITADEL