Permis de construire – Logements
10 Rue Du Port
04605523F0006
Terminé
le 25 avril 2023
4 logements
240 m² terrain
Capdenac (46100)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
25 avril 2023
3
Ouverture chantier
06 novembre 2023
4
Achèvement
04 mars 2025
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Lot (46)
- Commune
- Capdenac (46055)
- Adresse
-
10 Rue Du Port
46100 Capdenac - Parcelle(s)
- 0C 76
- Superficie terrain
- 240 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- INDIVISION RSZ
- SIREN
- 919112797,0
- SIRET
- 91911279700015,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 2110,0
- Adresse
- 34970 Lattes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T2
- 2
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 551 | — | 240 | — | 240 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2023
- Dernière mise à jour
- Mars 2025
Données issues de la base SITADEL