Permis de construire – Logements
4 Rue Du Plan De Vic
0460552500014
Autorisé
le 09 septembre 2025
2 logements
1 721 m² terrain
Capdenac (46100)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
09 septembre 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Lot (46)
- Commune
- Capdenac (46055)
- Adresse
-
4 Rue Du Plan De Vic
46100 Capdenac - Parcelle(s)
- 0C 715
- Superficie terrain
- 1 721 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE CAPDENAC
- SIREN
- 214600553,0
- SIRET
- 21460055300017,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 46100 Capdenac
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 188 | — | 188 | — | 188 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2025
- Dernière mise à jour
- Septembre 2025
Données issues de la base SITADEL