Permis de construire – Logements
0898 Route De Belcastel
04606924A0002
Commencé
le 10 octobre 2024
1 logement
1 565 m² terrain
Cezac (46170)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
10 octobre 2024
3
Ouverture chantier
15 juin 2025
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Lot (46)
- Commune
- Cezac (46069)
- Adresse
-
0898 Route De Belcastel
46170 Cezac - Parcelle(s)
-
0D 959
0D 960
0D 962 - Superficie terrain
- 1 565 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BELCASTEL PAR ABREVIATION SCI BELCASTEL
- SIREN
- 515088466,0
- SIRET
- 51508846600013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 31000 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 81 | — | — |
| Locaux | 81 | — | — | — | 81 |
| Agriculture | — | 81 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2025
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2025
- Dernière mise à jour
- Novembre 2025
Données issues de la base SITADEL