Permis de construire – Logements

Fons

04610814F0006

Autorisé

le 20 mars 2014

1 logement 9 715 m² terrain Fons (46100)

État d'avancement

1

Dépôt

2014

2

Autorisation

20 mars 2014

3

Ouverture chantier

—

4

Achèvement

—

Localisation du projet

Région: Occitanie
Département: Lot (46)
Commune: Fons (46108)
Adresse: Lieu-dit : AUDIERES
46100 Fons
Parcelle(s): D 167
D 168
Superficie terrain: 9 715 m²
Zone opération: Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination: —
Adresse: 91160 Longjumeau
Architecte: Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination: Habitation
Type de logements: Un logement individuel
Utilisation: Non rempli
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveaux supplémentaires: Non
Type transformation: Transformation de logements

Programme de construction

Total logements créés: 1
Logements individuels: 1
Logements collectifs: —
Individuels purs: 1

Répartition par pièces

Bilan des surfaces (m²)

Destination	Avant	Créée	Issue de transformation	Démolie	Transformée
Habitation	26	—	26	—	26

Résidence et annexes

Type résidence: Non rempli
Type annexe: Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande: Déclaration préalable (DP)
Année de dépôt: 2014
Date de prise en compte – autorisation: Mars 2014
Dernière mise à jour: Mars 2014

Données issues de la base SITADEL