Permis de construire – Logements
Saint Cevet
0461091890008
Terminé
le 11 septembre 2018
1 logement
126 m² habitables
7 955 m² terrain
Fontanes (46230)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
11 septembre 2018
3
Ouverture chantier
09 décembre 2018
4
Achèvement
04 janvier 2020
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Lot (46)
- Commune
- Fontanes (46109)
- Adresse
-
Saint Cevet
46230 Fontanes - Parcelle(s)
- A 599
- Superficie terrain
- 7 955 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 46230 Fontanes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 126 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2019
- Dernière mise à jour
- Janvier 2020
Données issues de la base SITADEL