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Permis de construire – Logements

Pounces

0461092090011
Autorisé
le 04 novembre 2020
1 logement 110 m² habitables 1 358 m² terrain Fontanes (46230)

État d'avancement

1
Dépôt
2020
2
Autorisation
04 novembre 2020
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Occitanie
Département
Lot (46)
Commune
Fontanes (46109)
Adresse
Pounces
46230 Fontanes
Parcelle(s)
D 1013
Superficie terrain
1 358 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
SCI DES ILES
SIREN
887550705,0
SIRET
88755070500016,0
Code APE
68.20B
Code juridique
6540,0
Adresse
46230 Montdoumerc
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Habitation
Type de logements
Un logement individuel
Utilisation
Non rempli
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Niveaux max
1

Programme de construction

Total logements créés
1
Logements individuels
1
Logements collectifs
Individuels purs
1

Répartition par pièces

T5
1

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 110

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Garage

Annexes

Garage

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2020
Date de prise en compte – autorisation
Juin 2021
Dernière mise à jour
Juin 2021

Données issues de la base SITADEL