Permis de construire – Logements
Contivay
0461122090002
Commencé
le 20 juillet 2020
1 logement
148 m² habitables
4 791 m² terrain
Francoules (46090)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
20 juillet 2020
3
Ouverture chantier
19 juillet 2021
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Lot (46)
- Commune
- Francoules (46112)
- Adresse
-
Contivay
46090 Francoules - Parcelle(s)
-
C 316
C 711 - Superficie terrain
- 4 791 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 46090 Trespoux-Rassiels
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 148 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Piscine
Annexes
Piscine
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2021
- Dernière mise à jour
- Novembre 2021
Données issues de la base SITADEL