Permis de construire – Logements
168 Rte Des Pattaris
04611424G0038
Autorisé
le 02 novembre 2024
4 logements
80 m² habitables
Frayssinet-Le-Gelat (46250)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
02 novembre 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Lot (46)
- Commune
- Frayssinet-Le-Gelat (46114)
- Adresse
-
168 Rte Des Pattaris
Lieu-dit : LES PATTARIS
46250 Frayssinet-Le-Gelat - Parcelle(s)
- C 459
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DUPUICH FAMILY
- SIREN
- 981822802,0
- SIRET
- 98182280200022,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 46250 Frayssinet-Le-Gelat
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 80 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2024
- Dernière mise à jour
- Novembre 2024
Données issues de la base SITADEL