Permis de construire – Logements
Rue Du Segala - Peyrelade
04612818S0004
Terminé
le 23 février 2018
1 logement
107 m² habitables
859 m² terrain
Gramat (46500)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
23 février 2018
3
Ouverture chantier
20 mars 2018
4
Achèvement
01 février 2019
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Lot (46)
- Commune
- Gramat (46128)
- Adresse
-
Rue Du Segala - Peyrelade
46500 Gramat - Parcelle(s)
- AD 170
- Superficie terrain
- 859 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- RAFFY IMMOBILIER
- SIREN
- 443695077,0
- SIRET
- 44369507700026,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 46330 Bouzies
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 107 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2018
- Dernière mise à jour
- Juillet 2019
Données issues de la base SITADEL