Permis de construire – Logements
Champ De Soulbie
04613613A0009
Commencé
le 19 septembre 2013
1 logement
161 m² habitables
10 637 m² terrain
Labastide-Du-Vert (46150)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
19 septembre 2013
3
Ouverture chantier
05 novembre 2013
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Lot (46)
- Commune
- Labastide-Du-Vert (46136)
- Adresse
-
Champ De Soulbie
46150 Labastide-Du-Vert - Parcelle(s)
- B 647
- Superficie terrain
- 10 637 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DE SOULBIE
- SIREN
- 422509539,0
- SIRET
- 42250953900025,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 94130 Nogent-Sur-Marne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 161 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2013
- Dernière mise à jour
- Novembre 2013
Données issues de la base SITADEL