Permis de construire – Logements
La Condamine
04618518S0015
Autorisé
le 04 juin 2018
1 logement
110 m² habitables
1 026 m² terrain
Martel (46600)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
04 juin 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Lot (46)
- Commune
- Martel (46185)
- Adresse
-
La Condamine
46600 Martel - Parcelle(s)
- AZ 374
- Superficie terrain
- 1 026 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BONNEVAL LAVAUD II
- SIREN
- 803972074,0
- SIRET
- 80397207400014,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 46110 Vayrac
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 110 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2018
- Dernière mise à jour
- Juin 2018
Données issues de la base SITADEL