Permis de construire – Logements
Cournoulises
04619817F0003
Autorisé
le 23 novembre 2017
1 logement
34 m² habitables
30 m² terrain
Montbrun (46160)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
23 novembre 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Lot (46)
- Commune
- Montbrun (46198)
- Adresse
-
Cournoulises
46160 Montbrun - Parcelle(s)
- 0B 49
- Superficie terrain
- 30 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI PARIS OUEST FONTENAY
- SIREN
- 341563344,0
- SIRET
- 34156334400033,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 31000 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 34 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2017
- Dernière mise à jour
- Novembre 2017
Données issues de la base SITADEL