Permis de construire – Logements
Saint-Clair
04625915G0005
Terminé
le 31 août 2015
1 logement
535 m² terrain
Saint-Clair (46300)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
31 août 2015
3
Ouverture chantier
01 mars 2016
4
Achèvement
27 juillet 2016
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Lot (46)
- Commune
- Saint-Clair (46259)
- Adresse
-
Lieu-dit : LES SAGNOLES
46300 Saint-Clair - Parcelle(s)
-
0B 537
0B 540
0B 542 - Superficie terrain
- 535 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE SAINT CLAIR
- SIREN
- 214602591,0
- SIRET
- 21460259100015,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 46300 Saint-Clair
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 65 | — | 63 | 2 | 63 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2016
- Dernière mise à jour
- Août 2017
Données issues de la base SITADEL