Permis de construire – Logements
Cantaune
04626723B0003
Autorisé
le 18 septembre 2023
1 logement
120 m² habitables
Saint-Germain-Du-Bel-Air (46310)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
18 septembre 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Lot (46)
- Commune
- Saint-Germain-Du-Bel-Air (46267)
- Adresse
-
Cantaune
Lieu-dit : CANTAUNE
46310 Saint-Germain-Du-Bel-Air - Parcelle(s)
-
B 964
B 816
B 853 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PARC AGRIVOLTAIQUE LE CLOUP DE CANTAUNE
- SIREN
- 920517927,0
- SIRET
- 92051792700017,0
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 59777 Lille
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 120 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2024
- Dernière mise à jour
- Octobre 2024
Données issues de la base SITADEL