Permis de construire – Logements
Saint-Martin-Labouval
04627614A0015
Commencé
le 18 décembre 2014
1 logement
3 m² habitables
2 159 m² terrain
Saint-Martin-Labouval (46330)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
18 décembre 2014
3
Ouverture chantier
06 janvier 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Lot (46)
- Commune
- Saint-Martin-Labouval (46276)
- Adresse
-
Lieu-dit : MAS DE GROS
46330 Saint-Martin-Labouval - Parcelle(s)
-
D 146
D 145
D 144 - Superficie terrain
- 2 159 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 46330 Saint-Martin-Labouval
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 47 | 3 | 102 | — | — |
| Locaux | 118 | — | — | 15 | 102 |
| Agriculture | — | 102 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2015
- Dernière mise à jour
- Janvier 2015
Données issues de la base SITADEL