Permis de construire – Logements
Cussonat
04629919A0002
Commencé
le 27 novembre 2019
1 logement
48 m² habitables
4 130 m² terrain
Sauliac Sur Cele (46330)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
27 novembre 2019
3
Ouverture chantier
09 mars 2020
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Lot (46)
- Commune
- Sauliac Sur Cele (46299)
- Adresse
-
Cussonat
46330 Sauliac Sur Cele - Parcelle(s)
-
0B 107
0B 109 - Superficie terrain
- 4 130 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 46330 Sauliac Sur Cele
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 48 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2020
- Dernière mise à jour
- Mars 2020
Données issues de la base SITADEL