Permis de construire – Logements
0049 Chemin De La Fontaine
04630124X0009
Terminé
le 19 septembre 2024
2 logements
1 073 m² terrain
Sauzet (46140)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
19 septembre 2024
3
Ouverture chantier
19 septembre 2024
4
Achèvement
09 octobre 2024
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Lot (46)
- Commune
- Sauzet (46301)
- Adresse
-
0049 Chemin De La Fontaine
46140 Sauzet - Parcelle(s)
-
0A 1699
0A 1703
0A 1608 - Superficie terrain
- 1 073 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LA FONTAINE
- SIREN
- 337812457,0
- SIRET
- 33781245700022,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 46500 Alvignac
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 206 | — | — |
| Locaux | 506 | — | — | — | 206 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2024
- Dernière mise à jour
- Octobre 2024
Données issues de la base SITADEL