Permis de construire – Logements
Seniergues
04630416G0004
Terminé
le 15 mai 2016
1 logement
Seniergues (46240)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
15 mai 2016
3
Ouverture chantier
18 août 2016
4
Achèvement
01 février 2019
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Lot (46)
- Commune
- Seniergues (46304)
- Adresse
-
Lieu-dit : LA TOURETTE
46240 Seniergues - Parcelle(s)
-
C 203
C 202
C 201 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 46240 Montfaucon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 126 | — | — |
| Locaux | 126 | — | — | — | 126 |
| Agriculture | — | 126 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2016
- Dernière mise à jour
- Avril 2019
Données issues de la base SITADEL