Permis de construire – Logements
La Devesse
04631115S0001
Terminé
le 10 février 2015
1 logement
150 m² habitables
8 450 m² terrain
Sousceyrac
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
10 février 2015
3
Ouverture chantier
17 avril 2015
4
Achèvement
28 août 2016
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Lot (46)
- Commune
- Sousceyrac (46311)
- Adresse
-
La Devesse
None Sousceyrac - Parcelle(s)
- AD 10
- Superficie terrain
- 8 450 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- FONCIER CONSEIL - SOCIETE EN NOM COLLECTIF
- SIREN
- 732014964,0
- SIRET
- 73201496400629,0
- Code APE
- 42.99Z
- Code juridique
- 5202,0
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 150 | — | — | — |
| Locaux | — | 330 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2016
- Dernière mise à jour
- Septembre 2016
Données issues de la base SITADEL