Permis de construire – Logements
Le Bourg
04631116S0002
Commencé
le 13 avril 2016
6 logements
436 m² habitables
8 630 m² terrain
Sousceyrac-En-Quercy (46190)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
13 avril 2016
3
Ouverture chantier
20 octobre 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Lot (46)
- Commune
- Sousceyrac-En-Quercy (46311)
- Adresse
-
Le Bourg
46190 Sousceyrac-En-Quercy - Parcelle(s)
-
AB 1
AB 400 - Superficie terrain
- 8 630 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- OFFICE PUBLIC HABITAT LOT
- SIREN
- 274600014,0
- SIRET
- 27460001400022,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 7371,0
- Adresse
- 46000 Cahors
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- 6
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 6
Répartition par pièces
- T3
- 6
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 436 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2017
- Dernière mise à jour
- Mai 2017
Données issues de la base SITADEL