Permis de construire – Logements
Place De L'Eglise
04631116S0011
Autorisé
le 17 mai 2016
2 logements
32 m² terrain
Sousceyrac-En-Quercy (46190)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
17 mai 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Lot (46)
- Commune
- Sousceyrac-En-Quercy (46311)
- Adresse
-
Place De L'Eglise
46190 Sousceyrac-En-Quercy - Parcelle(s)
- AB 57
- Superficie terrain
- 32 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE SOUSCEYRAC
- SIREN
- 214603110,0
- SIRET
- 21460311000013,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 46190 Sousceyrac
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 90 | — | 90 | — | 90 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2016
- Dernière mise à jour
- Mai 2016
Données issues de la base SITADEL