Permis de construire – Logements
Lot Les Tilleuls -
04631122S0012
Terminé
le 24 octobre 2022
3 logements
246 m² habitables
1 770 m² terrain
Sousceyrac-En-Quercy (46190)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
24 octobre 2022
3
Ouverture chantier
11 mai 2023
4
Achèvement
13 décembre 2024
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Lot (46)
- Commune
- Sousceyrac-En-Quercy (46311)
- Adresse
-
Lot Les Tilleuls -
46190 Sousceyrac-En-Quercy - Parcelle(s)
-
AB 660
AB 662
AB 661 - Superficie terrain
- 1 770 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- INTERREGIONALE POLYGONE SOCIETE ANONYME D'HLM
- SIREN
- 405420159,0
- SIRET
- 40542015900031,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5599,0
- Adresse
- 15000 Aurillac
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T3
- 1
- T4
- 2
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 246 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2023
- Dernière mise à jour
- Janvier 2025
Données issues de la base SITADEL