Permis de construire – Logements
60 Route Des Boulouses
0463112600002
Autorisé
le 02 février 2026
1 logement
16 m² habitables
1 836 m² terrain
Sousceyrac En Quercy (46190)
État d'avancement
1
Dépôt
2026
2
Autorisation
02 février 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Lot (46)
- Commune
- Sousceyrac En Quercy (46311)
- Adresse
-
60 Route Des Boulouses
46190 Sousceyrac En Quercy - Parcelle(s)
- AY 237
- Superficie terrain
- 1 836 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE SOUSCEYRAC EN QUERCY
- SIREN
- 200054971,0
- SIRET
- 20005497100011,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 46190 Sousceyrac En Quercy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Diminution de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 16 | 85 | — | — |
| Locaux | 91 | — | — | 91 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2026
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2026
- Dernière mise à jour
- Février 2026
Données issues de la base SITADEL