Permis de construire – Logements
85 Ch Du Cooustalou
0463221990003
Autorisé
le 03 décembre 2019
1 logement
121 m² habitables
975 m² terrain
Trespoux-Rassiels (46090)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
03 décembre 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Lot (46)
- Commune
- Trespoux-Rassiels (46322)
- Adresse
-
85 Ch Du Cooustalou
46090 Trespoux-Rassiels - Parcelle(s)
-
F 549
F 549P
F 550P - Superficie terrain
- 975 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LES HAUTEFEUILLES
- SIREN
- 445130750,0
- SIRET
- 44513075000018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 46090 Trespoux-Rassiels
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 121 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2019
- Dernière mise à jour
- Décembre 2019
Données issues de la base SITADEL