Permis de construire – Logements
85 Ch Du Coustalou
0463221990011
Annulé
le 18 février 2020
1 logement
88 m² habitables
2 974 m² terrain
Trespoux-Rassiels (46090)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
18 février 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Lot (46)
- Commune
- Trespoux-Rassiels (46322)
- Adresse
-
85 Ch Du Coustalou
46090 Trespoux-Rassiels - Parcelle(s)
-
F 549
F 550 - Superficie terrain
- 2 974 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LES HAUTEFEUILLES
- SIREN
- 445130750,0
- SIRET
- 44513075000018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 46090 Trespoux-Rassiels
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 88 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2020
- Dernière mise à jour
- Février 2020
Données issues de la base SITADEL