Permis de construire – Logements
Route Du Bourg
0463222390002
Commencé
le 07 avril 2023
1 logement
30 m² terrain
Trespoux-Rassiels (46090)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
07 avril 2023
3
Ouverture chantier
01 janvier 2025
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Lot (46)
- Commune
- Trespoux-Rassiels (46322)
- Adresse
-
Route Du Bourg
46090 Trespoux-Rassiels - Parcelle(s)
- D 513
- Superficie terrain
- 30 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MOJO
- SIREN
- 948256813,0
- SIRET
- 94825681300015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 46140 Douelle
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 51 | — | — |
| Locaux | 51 | — | — | — | 51 |
| Agriculture | — | 51 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2025
- Dernière mise à jour
- Juin 2025
Données issues de la base SITADEL