Permis de construire – Logements
Bourbon
04703224A0014
Autorisé
le 02 septembre 2024
1 logement
116 m² habitables
1 502 m² terrain
Bon-Encontre (47240)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
02 septembre 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Lot-et-Garonne (47)
- Commune
- Bon-Encontre (47032)
- Adresse
-
Bourbon
47240 Bon-Encontre - Parcelle(s)
- AI 159
- Superficie terrain
- 1 502 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI BOURBON
- SIREN
- 984229880,0
- SIRET
- 98422988000013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 47240 Bon-Encontre
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 116 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2024
- Dernière mise à jour
- Septembre 2024
Données issues de la base SITADEL