Permis de construire – Logements
140 Cap De Bausse
04708120M0002
Annulé
le 07 septembre 2020
3 logements
10 764 m² terrain
Dolmayrac (47110)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
07 septembre 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Lot-et-Garonne (47)
- Commune
- Dolmayrac (47081)
- Adresse
-
140 Cap De Bausse
47110 Dolmayrac - Parcelle(s)
-
C 141
C 142
C 624 - Superficie terrain
- 10 764 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 47110 Dolmayrac
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 346 | — | — |
| Locaux | 346 | — | — | — | 346 |
| Agriculture | — | 346 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2020
- Dernière mise à jour
- Septembre 2020
Données issues de la base SITADEL