Permis de construire – Logements
Marmont
04715818A0002
Autorisé
le 11 juin 2018
1 logement
10 001 m² terrain
Marmont-Pachas (47220)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
11 juin 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Lot-et-Garonne (47)
- Commune
- Marmont-Pachas (47158)
- Adresse
-
Marmont
47220 Marmont-Pachas - Parcelle(s)
-
C 96
C 97
C 102 - Superficie terrain
- 10 001 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI BORDENEUVE
- SIREN
- 830554390,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 47220 Marmont-Pachas
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 200 | — | 93 | 13 | — |
| Locaux | 195 | — | — | — | 93 |
| Agriculture | — | 93 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2018
- Dernière mise à jour
- Décembre 2018
Données issues de la base SITADEL