Permis de construire – Logements
Pinel-Hauterive
04720617J0002
Annulé
le 21 juillet 2017
1 logement
114 m² habitables
683 m² terrain
Pinel-Hauterive (47380)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
21 juillet 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Lot-et-Garonne (47)
- Commune
- Pinel-Hauterive (47206)
- Adresse
-
Lieu-dit : HAUTERIVE
47380 Pinel-Hauterive - Parcelle(s)
- ZH 138
- Superficie terrain
- 683 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI JOAQUIM
- SIREN
- 817841158,0
- SIRET
- 81784115800014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 47150 La Sauvetat-Sur-Lede
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 114 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2017
- Dernière mise à jour
- Août 2017
Données issues de la base SITADEL