Permis de construire – Logements
""Les Jardins De Toscane""
04720915A0003
Autorisé
le 18 mai 2015
8 logements
767 m² habitables
13 904 m² terrain
Pont Du Casse (47480)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
18 mai 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Lot-et-Garonne (47)
- Commune
- Pont Du Casse (47209)
- Adresse
-
""Les Jardins De Toscane""
Lieu-dit : ""COUCUTS""
47480 Pont Du Casse - Parcelle(s)
-
AS 42
AS 47
AS 95 - Superficie terrain
- 13 904 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LE HAMEAU DU PECH
- SIREN
- 793899550,0
- SIRET
- 79389955000016,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 31000 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- 8
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 8
Répartition par pièces
- T3
- 3
- T4
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 767 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2015
- Dernière mise à jour
- Juin 2015
Données issues de la base SITADEL