Aller au contenu principal
Permis de construire – Logements

Sainte Bazeille

04723323F0022
Terminé
le 31 août 2023
16 logements 1 118 m² habitables 4 120 m² terrain Sainte Bazeille (47180)

État d'avancement

1
Dépôt
2023
2
Autorisation
31 août 2023
3
Ouverture chantier
30 décembre 2023
4
Achèvement
02 juin 2025

Localisation du projet

Région
Nouvelle-Aquitaine
Département
Lot-et-Garonne (47)
Commune
Sainte Bazeille (47233)
Adresse

Lieu-dit : MONTPLAISIR
47180 Sainte Bazeille
Parcelle(s)
AN 1083
Superficie terrain
4 120 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
DOMOFRANCE
SIREN
458204963,0
SIRET
45820496300029,0
Code APE
68.20A
Code juridique
5546,0
Adresse
33042 Bordeaux
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Habitation
Type de logements
Collectif hors résidence
Utilisation
Vente
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Niveaux max
2

Programme de construction

Total logements créés
16
Logements individuels
7
Logements collectifs
9
Individuels groupés
7
Collectifs hors résidence
9

Répartition par pièces

T2
4
T3
8
T4
4

Financement social

Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
16

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 1 118

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2023
Date de prise en compte – autorisation
Octobre 2023
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Février 2024
Dernière mise à jour
Octobre 2025

Données issues de la base SITADEL