Permis de construire – Logements
Route Du Bois Noir
04723823A0010
Autorisé
le 11 septembre 2023
2 logements
240 m² habitables
2 962 m² terrain
Sainte-Colombe-En-Bruilhois (47310)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
11 septembre 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Lot-et-Garonne (47)
- Commune
- Sainte-Colombe-En-Bruilhois (47238)
- Adresse
-
Route Du Bois Noir
47310 Sainte-Colombe-En-Bruilhois - Parcelle(s)
- ZK 260
- Superficie terrain
- 2 962 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV EMPI
- SIREN
- 921885414,0
- SIRET
- 92188541400018,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 47520 Le Passage
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 1
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 240 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2023
- Dernière mise à jour
- Septembre 2023
Données issues de la base SITADEL