Permis de construire – Logements
Saint-Etienne-De-Villereal
04724013M0005
Annulé
le 16 juin 2014
1 logement
978 m² habitables
31 870 m² terrain
Saint-Etienne-De-Villereal (47210)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
16 juin 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Lot-et-Garonne (47)
- Commune
- Saint-Etienne-De-Villereal (47240)
- Adresse
-
Lieu-dit : FAUQUIE HAUT
47210 Saint-Etienne-De-Villereal - Parcelle(s)
-
ZB 62C
ZB 62B
ZB 62A - Superficie terrain
- 31 870 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LES VILLAS DES ORMES
- SIREN
- 794697862,0
- SIRET
- 79469786200017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 47210 Saint-Etienne-De-Villereal
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 978 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2014
- Dernière mise à jour
- Juin 2014
Données issues de la base SITADEL