Permis de construire – Logements
165 Grand Rue
04732025G0010
Annulé
le 16 octobre 2025
1 logement
60 m² habitables
60 m² terrain
Villefranche Du Queyran (47160)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
16 octobre 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Lot-et-Garonne (47)
- Commune
- Villefranche Du Queyran (47320)
- Adresse
-
165 Grand Rue
47160 Villefranche Du Queyran - Parcelle(s)
- E 613
- Superficie terrain
- 60 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DE TESSERIS
- SIREN
- 988338729,0
- SIRET
- 98833872900011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 47250 Bouglon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 60 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Autre résidence
- Type annexe
- Autre annexe
- Autre résidence
- Oui
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2025
- Dernière mise à jour
- Octobre 2025
Données issues de la base SITADEL