Permis de construire – Logements
11 Rue Des Cieutat
04732315M0030
Commencé
le 30 novembre 2015
10 logements
512 m² terrain
Villeneuve Sur Lot (47300)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
30 novembre 2015
3
Ouverture chantier
11 octobre 2017
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Lot-et-Garonne (47)
- Commune
- Villeneuve Sur Lot (47323)
- Adresse
-
11 Rue Des Cieutat
47300 Villeneuve Sur Lot - Parcelle(s)
-
EW 1167
EW 830 - Superficie terrain
- 512 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LOT ET GARONNE HABITALYS
- SIREN
- 443070933,0
- SIRET
- 44307093300017,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 4140,0
- Adresse
- 47003 Agen
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 10
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 10
- Collectifs hors résidence
- 10
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 1 314 | — | 1 314 | — | 1 314 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2017
- Dernière mise à jour
- Octobre 2017
Données issues de la base SITADEL